Mentions légales
Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://carelytemotocycle.com, est édité par la société CAR ELYTE MOTOCYCLE.
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : CAR ELYTE MOTOCYCLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, France
SIREN : 940 589 500
SIRET : 940 589 500 00013
Immatriculation : RCS Lyon, numéro 940 589 500
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si un numéro vous a été attribué]
Président : Corentin KUPCZYK
Adresse e-mail : support@carelytemotocycle.com
Téléphone : +33 7 44 51 27 67
Site internet : https://carelytemotocycle.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Corentin KUPCZYK, en sa qualité de Président de CAR ELYTE MOTOCYCLE.
3. Hébergement du site
Le site est exploité au moyen de la plateforme Shopify et est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
Assistance : https://help.shopify.com
Les services destinés aux utilisateurs et commerçants situés dans l’Espace économique européen peuvent également être fournis par Shopify International Limited, conformément aux conditions contractuelles applicables de Shopify.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, descriptions, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, noms commerciaux, vidéos, icônes, fichiers et éléments de mise en page, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de CAR ELYTE MOTOCYCLE, toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution, extraction ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Informations relatives aux produits
CAR ELYTE MOTOCYCLE s’efforce de présenter les caractéristiques essentielles, dimensions, matériaux, poids, prix et conditions d’utilisation des produits de façon claire et exacte.
Les photographies et représentations visuelles sont fournies à titre illustratif. De légères différences de couleur ou de rendu peuvent résulter des réglages de l’écran, de l’éclairage photographique ou de variations normales de fabrication. Elles ne doivent toutefois pas modifier les caractéristiques essentielles du produit.
En cas d’erreur manifeste dans une fiche produit, le client peut contacter le service client afin d’obtenir des précisions avant de passer commande.
6. Responsabilité
CAR ELYTE MOTOCYCLE prend les mesures raisonnables nécessaires pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.
La société ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions techniques ou d’indisponibilités temporaires indépendantes de sa volonté.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la législation française et européenne.
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7. Données personnelles et cookies
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Les informations concernant les cookies et technologies similaires sont présentées dans la bannière de consentement et, le cas échéant, dans la politique relative aux cookies.
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8. Conditions applicables aux commandes
Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions générales de vente, la Politique d’expédition et la Politique de retour, de remboursement et d’échange accessibles depuis le pied de page du site.
Les règles générales d’accès et d’utilisation du site sont précisées dans les Conditions d’utilisation.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Les consommateurs bénéficient également des dispositions impératives de protection prévues par le droit de leur pays de résidence lorsque celles-ci sont applicables.
En cas de différend, le client est invité à contacter préalablement CAR ELYTE MOTOCYCLE afin de rechercher une solution amiable. Les règles relatives aux réclamations, à la médiation de la consommation et aux juridictions compétentes sont précisées dans les Conditions générales de vente.
10. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits, une commande ou l’exercice de vos droits :
CAR ELYTE MOTOCYCLE
12 Rue de la Part-Dieu
69003 Lyon, France
E-mail : support@carelytemotocycle.com
Téléphone : +33 7 44 51 27 67
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, heure de Paris (CET/CEST), hors jours fériés.